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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LES CRUS D'ORIGINEsuisse
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S. BOIVENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S. BOIVENT
LES CRUS D'ORIGINE (Société anonyme suisse)

Numéro de dépôt :
1710981
Date de dépôt :
10/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/12/2001

Présentation de la marque S. BOIVENT

Déposée le 10 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) LES CRUS D'ORIGINEsuisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S. BOIVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LES CRUS D'ORIGINEsuisse domicilié(e) 25, avenue Juste Olivier - 1006 LAUSANNE SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque S. BOIVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S. BOIVENT est expirée depuis le 10 décembre 2001.

LES CRUS D'ORIGINEsuisse a également déposé les autres marques suivantes : J.F. THUROT , CHAMPAGNE KESSLER


LES CRUS D'ORIGINE (Société anonyme suisse) - 25, avenue Juste Olivier - 1006 LAUSANNE SUISSE - Suisse


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Inscription le 16 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377498 - Publication au BOPI 2003-09-16

Vins, spiritueux et liqueurs